Mentions légales

http://www.adip.com/

Site édité par
ADIP
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
12 rue Alexandre Parodi – 75010 Paris
Directeur de publication : Christophe Parette
Responsable éditorial :Christophe Parette
Responsable du site : Elise COHEN

Hébergeur du site : OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France

DROIT D’AUTEUR – COPYRIGHT

Le présent site constitue une œuvre protégée par le droit d’auteur au sens de l’article L.111-1 et suivants du Code la propriété intellectuelle.

Logos, marques et sigles

Tous les logos, marques ou sigles présents dans le site sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et ne peuvent être détachés du contenu du site sans autorisation préalable. Aucun des logos, marques ou sigles de figurant sur le site ne peuvent être modifiés, transformés ou altérés (proportions, couleurs, éléments, constituants).
Ces logos, marques ou sigles ne peuvent être utilisés et/ou associés qu’aux seules fins d’informations, et ne pourront apparaitre dans des sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image des ayants droits du site www.adip.com/

Reproduction sur support papier

La reproduction des pages de ce site sur support papier est autorisée, sous les conditions d’utilisations cumulées suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• intégrité des documents reproduits respectée
• le nom du site www.adip.com/ doit apparaître sur la reproduction émise

Reproduction sur support électronique

Ayant un but informationnel, la reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est prohibée.

Création de lien vers www.adip.com/

La création de lien vers ce site (référencement hypertexte…) est autorisée sous réserve :

• de ne pas utiliser la technique du « lien profond » (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas apparaitre en surimpression ou intégrer aux pages d’un autre site. Le lien vers le site www.adip.com/ doit amener à l’ouverture d’une nouvelle fenêtre qui lui sera dédiée indépendamment,
• de ne pas être référencé sur tous sites à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte dans un sens large à l’image de l’ADIP ou de ses ayants-droits.

Autorisation d’utilisation du Logo et de la dénomination sociale

Les entreprises ou employeurs recourant aux services du présent site autorisent l’ADIP à utiliser ou à reproduire et diffuser le nom ou la marque, ainsi que, éventuellement, le logo ou sigle de l’Entreprise tant au sein du présent site et pages connexes qu’au sein des éléments de communication tant interne qu’externe du Groupe IGS.

Prérogatives de l’ADIP et exclusion de responsabilité

l’ADIP se réserve le droit de supprimer, sans préavis ni préjudice, tout compte d’un utilisateur du présent site ne respectant pas la présente charte, ne respectant pas la législation en vigueur, contrevenant à l’esprit du site et aux valeurs du Groupe IGS, ou susceptible de choquer les utilisateurs du site.

PORTEE DU CONTENU – EXCLUSION DE GARANTIE

Par ce site, l’ADIP et ses ayants-droits souhaitent permettre une mise en ligne d’informations générales sur leurs services ainsi que de développer les liens entre les entreprises, les étudiants et les anciens de l’Ecole. Ainsi, toutes les informations présentes sur le site ne sauraient engager la responsabilité des ayants-droits.

Le site fut élaboré avec sérieux, cependant les ayants-droits ne pourront être tenus pour responsable d’éventuelles erreurs ou oublis d’informations accessibles. De même, les ayants-droits ne peuvent assurer l’absence de virus ou de tout autre élément pouvant entrainer le disfonctionnement ou le dommage des liens et logiciels par la navigation ou le téléchargement d’éventuels éléments sur ce site.

Ce site est indépendant de tout autre site ou des ressources de l’Internet avec lesquels il est lié par hyperlien ou par tout autre procédé technique. De ce fait, la responsabilité de l’IMIS Lyon ne pourra être engagée sur ce terrain.

Les utilisateurs de ce site sont tenus, selon la réglementation en vigueur, de s’abstenir de toute utilisation illicite, diffamatoire et/ou malveillante, de toute entrave ou tentative dans ce but du bon fonctionnement et de l’intégrité du site (toute introduction frauduleuse de données, la suppression ou la modification de toutes données sont interdites, et feront l’objet éventuel de recours en justice)

Les messages ou toutes autres informations envoyés au site sont susceptibles d’être interceptés par un tiers dont l’ADIP se déchargent de toute responsabilité. Pour nous transmettre un message dans les meilleures conditions de sécurité, nous vous invitons à le faire par voie postale.

Le présent site est soumis au droit français.

l’ADIP décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion.

En cas d’omission, d’erreur ou d’inexactitude nous invitons l’utilisateur à contacter notre webmaster par mail à l’adresse suivante siteweb@groupe-igs.fr

En navigant sur ce site ou l’une de ses pages, l’utilisateur reconnait avoir eu la possibilité de prendre connaissance et adhérer aux précisions énoncées ci-dessus.

© 2016 – Tous droits réservés – IGS